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09.03.2009

Annexes I à XVI - Convention collective 2015 - 2020

Notre force, nos membres

Bienvenue

Syndicat de l'enseignement de l'Outaouais

Syn-Chronique

Annexe 1          Liste et description des champs d'enseignement


Annexe 2          Entrée progressive au préscolaire


Annexe 3          Contrat d'engagement de l'enseignante ou l'enseignant


Annexe 4          Enseignante ou enseignant-ressource


Annexe 5          Lettre d'entente relative à l'abolition de certaines primes


Annexe 6          Frais de déménagement


Annexe 7          Relocalisations successives


Annexe 8          Prêt de services d'une enseignante ou d'un enseignant à un organisme communautaire


Annexe 9          Allocation de replacement


Annexe 10         Renseignements concernant la stratégie d'intervention

                        « Agir autrement » et la mesure « École montréalaises et lutte à la pauvreté »


Annexe 11         Paramètres visant l'encadrement de l'intégration des élèves

                        handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage dans

                        les groupes ordinaires


Annexe 12         Adaptations au niveau de l'école


Annexe 13         Congé à traitement différé


Annexe 14         Règles d'évaluation prévues au manuel d'évaluation de la scolarité


Annexe 15         Sommes allouées en soutien aux élèves à risque et à l'intégration

                        des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou

                        d'apprentissage


Annexe 16         Mesures particulières concernant les groupes à plus d'une année

                        d'études